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Réseau Citadelle est proposé pour le moment uniquement en France. L’entité Réseau Citadelle qui vous fournit l’accès au service Réseau Citadelle et qui porte la responsabilité du traitement de vos informations personnelles dépend de la règlementation française.

Réseau Citadelle.
26 Avenue de l’étang neuf
Marcoussis – 91460 – France

Déclaration de confidentialité

Cette Déclaration de confidentialité explique nos pratiques, ainsi que vos choix, concernant la collecte, l’utilisation et la divulgation de certaines données, y compris vos données personnelles, par la société Réseau Citadelle.

Nous contacter

Pour toute question concernant votre compte ou la façon de contacter le service clientèle pour obtenir de l’aide, veuillez consulter notre centre d’aide en ligne à l’adresse suivante : contact@reseaucitadelle.fr. Si vous avez des questions concernant cette Déclaration de confidentialité ou sur notre utilisation de vos données personnelles, des cookies et d’autres technologies similaires, veuillez contacter notre Délégué à la protection des données/Bureau de la protection des données par e-mail à l’adresse suivante : contact@reseaucitadelle.fr.

Le responsable du traitement de vos données personnelles est Réseau Citadelle. Veuillez noter que si vous nous contactez pour obtenir de l’aide, nous devrons peut-être vous identifier avant de répondre à votre demande, afin de préserver tant votre sécurité que la nôtre.

Collecte des données

Nous recevons et stockons des données vous concernant, telles que :

  • Les données que vous nous fournissez : nous collectons certaines données que vous nous fournissez, notamment :
    • vos nom, adresse e-mail, adresse ou code postal, mode(s) de paiement et numéro de téléphone. Dans certains pays, nous collectons un numéro d’identification national, notamment à des fins de facturation et de conformité fiscale. Ces informations peuvent être collectées de différentes manières, y compris lorsque vous utilisez notre service, interagissez avec le service clientèle ou participez à des enquêtes ou à des promotions commerciales ;
    • des informations lorsque vous choisissez de publier des évaluations, vos préférences et vos paramètres de compte (y compris les préférences définies dans la page « Compte » de notre site web) ou que vous nous fournissez au moyen de notre service ou autrement.
  • Les données que nous collectons automatiquement : nous collectons certaines données sur vous et sur votre utilisation de notre service, sur la manière dont vous interagissez avec nous et nos publicités, ainsi que des données relatives à votre ordinateur ou tout autre appareil que vous utilisez pour accéder à notre service (tels que les consoles de jeu, smart TV, appareils mobiles, décodeurs numériques et autres appareils de streaming). Cela comprend :
    • votre activité sur le service Réseau Citadelle, comme les titres que vous avez sélectionnés, votre historique de lecture et les recherches que vous avez effectuées ;
    • vos interactions avec nos e-mails et SMS, ainsi qu’avec les messages que nous vous envoyons via des notifications Push et des services de messagerie en ligne ;
    • des détails concernant vos interactions avec notre service clientèle, tels que la date, l’heure et le motif de votre prise de contact, les transcriptions de vos conversations en ligne et, au cas où vous nous appelez, votre numéro de téléphone et les enregistrements de vos appels ;
    • les ID ou identifiants uniques de vos appareils ;
    • les identifiants réinitialisables de vos appareils (également appelés « identifiants publicitaires »), comme ceux qui sont inclus sur certains appareils mobiles, tablettes et appareils de streaming (pour en savoir plus, veuillez consulter la section « Cookies et publicité en ligne » ci-dessous) ;
    • les caractéristiques de vos appareils et logiciels (comme leur type et leur configuration), des données de connexion, des statistiques sur les pages affichées, des sources de renvoi (par exemple, des URL de renvoi), des adresses IP (qui peuvent nous indiquer votre localisation générale) et des informations standard sur les logs des serveurs web et les navigateurs ;
    • des informations collectées par des cookies, des balises web et d’autres technologies, y compris des données publicitaires (telles que les données sur la disponibilité et l’affichage des publicités, l’URL du site, ainsi que la date et l’heure). (Pour en savoir plus, veuillez consulter la section « Cookies et publicité en ligne ».)
  • Des informations provenant de partenaires : nous collectons des informations provenant d’autres sociétés avec lesquelles vous êtes lié (des « Partenaires »). Ces Partenaires peuvent inclure (selon les services que vous utilisez) : votre fournisseur de télévision ou votre fournisseur d’accès à Internet, ou d’autres fournisseurs d’appareils de streaming qui mettent notre service à disposition sur leurs appareils ; des opérateurs de téléphonie mobile ou d’autres sociétés qui vous fournissent des services et encaissent des paiements pour le service Réseau Citadelle qu’ils nous redistribuent ; et des fournisseurs de plateformes d’assistance vocale qui permettent une interaction avec notre service via des commandes vocales. Les informations que nous fournissent ces Partenaires varient selon la nature de leurs services et peuvent inclure :
    • les requêtes de recherche et commandes vocales que vous effectuez au moyen d’appareils ou de plateformes d’assistance vocale de ces Partenaires ;
    • des informations relatives à l’activation du service, comme votre adresse e-mail ou d’autres coordonnées ;
    • les ID ou autres identifiants uniques de vos appareils qui prennent en charge l’authentification des utilisateurs, l’expérience d’inscription au service Réseau Citadelle, le traitement des paiements par ces Partenaires et la présentation qui vous est faite du contenu Réseau Citadelle via des parties de l’interface utilisateur de ces Partenaires.
  • Des informations provenant d’autres sources : nous obtenons également des informations provenant d’autres sources, que nous protégeons selon les pratiques décrites dans la présente Déclaration de confidentialité et dans le respect des éventuelles restrictions supplémentaires imposées par ces sources de données. Ces sources, qui varient au fil du temps, incluent :
    • des fournisseurs de services qui nous aident à déterminer une localisation en fonction de votre adresse IP, et nous permettent ainsi de personnaliser notre service ou nous servent à d’autres fins, en accord avec la présente Déclaration de confidentialité ;
    • des prestataires de services de paiement qui nous fournissent des informations sur les paiements, ou des mises à jour sur ces informations, basées sur la relation qu’ils entretiennent avec vous ;
    • des fournisseurs de données en ligne et hors ligne, par lesquels nous obtenons des données d’ordre démographique, des données ciblant vos centres d’intérêt et des données relatives à la publicité en ligne ;
    • des sources accessibles au public, comme des bases de données nationales ouvertes.

Utilisation des données

Nous utilisons ces données afin de fournir, analyser, administrer, améliorer et personnaliser nos services et nos activités de marketing, afin de traiter votre abonnement, vos commandes et vos paiements, et également afin de communiquer avec vous sur ces sujets ou sur d’autres thèmes. Ces données peuvent par exemple nous servir à :

  • déterminer votre localisation générale, vous fournir un contenu localisé, vous fournir des recommandations personnalisées de films et de séries susceptibles de vous intéresser, identifier votre fournisseur d’accès Internet et répondre à vos requêtes et à vos demandes rapidement et efficacement ;
  • coordonner avec ces Partenaires la mise à disposition du service Réseau Citadelle pour les utilisateurs et la communication aux non-utilisateurs d’informations sur la disponibilité du service Réseau Citadelle, en fonction de la relation spécifique que vous entretenez avec ces Partenaires ;
  • empêcher, détecter et examiner des activités potentiellement interdites ou illégales, dont les fraudes, et faire respecter nos conditions d’utilisation (notamment pour déterminer l’admissibilité à des essais gratuits) ;
  • analyser et comprendre notre public, améliorer notre service (y compris les expériences avec l’interface utilisateur), et améliorer nos offres, la sélection du contenu et les algorithmes de recommandation ;
  • communiquer avec vous concernant notre service, afin de vous envoyer les actualités de Réseau Citadelle, des détails sur les nouvelles fonctionnalités et les nouveaux contenus disponibles sur Réseau Citadelle, des offres spéciales, des annonces promotionnelles et des enquêtes de satisfaction, ou afin de vous aider en cas de problème technique, par exemple, pour réinitialiser votre mot de passe. Ces communications peuvent être réalisées par différents moyens, par exemple par e-mail, notifications Push, SMS, services de messagerie en ligne et mise en correspondance d’identifiants (tel que décrit ci-dessous). Veuillez consulter la section « Vos choix » de la présente Déclaration de confidentialité si vous souhaitez savoir comment définir ou modifier vos préférences de communication.

Le fondement juridique sur lequel nous nous fondons pour collecter et utiliser les données personnelles décrites dans la présente Déclaration de confidentialité dépend des données personnelles concernées et du contexte spécifique dans lequel nous les collectons et utilisons. Nous collectons normalement des données personnelles de votre part lorsque nous en avons besoin pour exécuter un contrat avec vous (par exemple, pour vous fournir nos services), lorsque le traitement s’effectue sur la base de nos intérêts légitimes et n’est pas supplanté par vos droits et libertés fondamentales (par exemple, nos activités de marketing direct en accord avec vos préférences) ou lorsque vous nous donnez votre consentement pour le faire (par exemple, pour vous permettre de participer à des activités relatives à la recherche d’informations sur les consommateurs, telles que des enquêtes spécifiques et des groupes de discussion). Dans certains cas, nous pouvons aussi avoir l’obligation légale de collecter des données personnelles vous concernant ou avoir autrement besoin de ces données personnelles pour protéger vos intérêts vitaux ou ceux d’une autre personne (par exemple, afin d’éviter les fraudes liées aux paiements ou pour confirmer votre identité). Si vous avez des questions concernant notre utilisation de vos données personnelles (y compris concernant les fondements juridiques et les mécanismes de transfert sur lesquels nous nous fondons), des cookies et autres technologies similaires, veuillez contacter notre Délégué à la protection des données/Bureau de la protection des données par e-mail à l’adresse suivante : contact@reseaucitadelle.fr. Pour en savoir plus, veuillez consulter notre centre d’aide en ligne à l’adresse suivante : contact@reseaucitadelle.fr

Partage des données

Nous partageons vos données pour différentes finalités avec des tiers, tel que décrit ci-dessous :

  • Les sociétés Réseau Citadelle : nous partageons vos données avec les sociétés Réseau Citadelle afin de traiter et stocker vos données, vous donner accès à nos services, vous fournir une assistance à la clientèle, prendre des décisions concernant l’amélioration de nos services, développer le contenu, et également pour d’autres finalités qui sont décrites dans la section « Utilisation des données » de la présente Déclaration de confidentialité.
  • Fournisseurs de services : nous faisons appel à d’autres sociétés, agents ou sous-traitants (« Fournisseurs de services ») qui prennent en charge certains services en notre nom ou qui nous aident à vous fournir nos services. Nous travaillons par exemple avec des Fournisseurs de services dans le domaine du marketing, de la publicité, de la communication, de l’infrastructure et des services informatiques, pour personnaliser et améliorer notre service, pour traiter les transactions par carte bancaire ou par d’autres moyens de paiement, pour fournir un service d’aide à la clientèle, pour recouvrer des créances, pour analyser et améliorer les données (notamment les données sur les interactions des utilisateurs avec notre service), ainsi que pour traiter et administrer des enquêtes auprès des consommateurs. Dans le cadre de la prestation de ces services, ces Fournisseurs de services sont susceptibles d’accéder à vos données personnelles ou à d’autres données vous concernant. Nous ne les autorisons pas à utiliser ni à divulguer vos données personnelles, sauf dans le cadre de la prestation de leurs services.
  • Partenaires : comme décrit ci-dessus, vous pouvez être lié à l’un ou plusieurs de nos Partenaires, auquel cas nous sommes susceptibles de partager certaines informations avec eux afin de coordonner la mise à disposition du service Réseau Citadelle pour les utilisateurs et la communication d’informations sur la disponibilité du service Réseau Citadelle. Par exemple, en fonction des services de Partenaires que vous utilisez, nous sommes susceptibles de partager des informations :
    • afin de faciliter l’encaissement par les Partenaires des paiements pour le service Réseau Citadelle qu’ils nous redistribuent ;
    • avec des Partenaires fournisseurs de plateformes d’assistance vocale qui vous permettent d’interagir avec notre service à l’aide de commandes vocales ;
    • afin que le contenu et les fonctionnalités disponibles sur le service Réseau Citadelle puissent vous être suggérés dans l’interface utilisateur des Partenaires. Pour les utilisateurs, ces suggestions font partie du service Réseau Citadelle et peuvent inclure des recommandations personnalisées.
  • Offres promotionnelles : nous pouvons vous suggérer des promotions ou programmes conjoints. Pour ce faire, nous devons partager vos données avec des tiers. Pour prendre en charge ces types de promotion et d’offre incitative, nous sommes susceptibles de partager votre nom et d’autres informations. Veuillez noter que ces tiers sont responsables de leurs propres pratiques de confidentialité.
  • Protection de Réseau Citadelle et de ses Fournisseurs de services : Réseau Citadelle et ses Fournisseurs de service peuvent divulguer et utiliser autrement vos données personnelles ou d’autres données lorsqu’ils considèrent en toute bonne foi que cela est nécessaire pour (a) respecter toute loi, réglementation, procédure juridique ou demande du gouvernement, (b) faire respecter des conditions d’utilisation applicables, y compris pour constater d’éventuelles violations de ces conditions, (c) déceler, prévenir ou traiter les activités illégales ou présumées illégales (notamment les fraudes liées aux paiements), les atteintes à la sécurité ou tout problème d’ordre technique, ou (d) se prémunir contre toute atteinte aux droits, aux biens ou à la sécurité de Réseau Citadelle, ses utilisateurs ou le public, lorsque la loi l’exige ou le permet.
  • Transfert d’entreprise : que ce soit dans le cadre d’une réorganisation, d’une restructuration, d’une fusion, d’une vente ou de tout autre type de transfert d’actifs, nous transférerons les données, y compris vos données personnelles, à condition que la partie réceptrice s’engage à respecter ces données personnelles, en accord avec notre Déclaration de confidentialité.

Lorsque, dans le cadre du partage d’informations, nous transférons des données personnelles vers des pays situés hors de l’Espace économique européen et d’autres régions qui disposent d’une législation en matière de protection des données, nous nous assurons que ces transferts sont réalisés conformément à la présente Déclaration de confidentialité et dans le respect de la législation applicable en matière de protection des données.

Vous pouvez également choisir de partager vos données comme suit :

  • certaines parties de notre service peuvent contenir un outil qui vous permet de partager des informations par e-mail, par SMS, à l’aide d’applications sociales ou d’autres applications de partage, par le biais des clients et applications installés sur votre appareil intelligent ;
  • les plug-ins sociaux et technologies similaires vous permettent de partager des informations.

Les plug-ins sociaux et les applications sociales sont exploités par les réseaux sociaux eux-mêmes et sont soumis à leurs conditions d’utilisation et à leurs politiques de confidentialité.

Accès à votre compte et à votre profil

Afin de faciliter l’accès à votre compte, vous pouvez cocher la case « Se souvenir de moi sur cet appareil » lorsque vous vous connectez au site web. Cette fonction utilise une technologie qui nous permet de faciliter l’accès à votre compte et de simplifier votre gestion du service Réseau Citadelle sans que vous ayez à entrer de nouveau un mot de passe ou un autre moyen d’identification lorsque votre navigateur retourne sur le service.

Pour supprimer l’accès à votre compte Réseau Citadelle sur vos appareils : (a) accédez à la section « Compte » de notre site web, sélectionnez « Se déconnecter de tous les appareils », puis suivez les instructions pour désactiver vos appareils (notez que la désactivation n’est pas forcément immédiate) ou (b) supprimez les paramètres Réseau Citadelle sur l’appareil (la procédure varie selon l’appareil et l’option n’est pas proposée par tous les appareils). Dans la mesure du possible, les utilisateurs d’appareils publics ou partagés doivent se déconnecter à la fin de chaque visite. Si vous vendez ou rendez un ordinateur ou un appareil compatible avec Réseau Citadelle, vous devez vous déconnecter et désactiver l’appareil au préalable. Si vous ne préservez pas la sécurité de votre mot de passe ou de votre appareil, ou si vous ne vous déconnectez pas et ne désactivez pas votre appareil, d’autres utilisateurs pourront accéder à votre compte, y compris à vos données personnelles.

Si vous partagez votre compte ou permettez à d’autres d’y accéder, ces personnes pourront voir vos informations (y compris, dans certains cas, vos données personnelles), comme votre historique de lecture, vos évaluations et les données relatives à votre compte (votre adresse e-mail, entre autres, et d’autres informations de la section « Compte » de notre site web), et cela même si vous utilisez notre fonctionnalité de profil.

Les profils permettent aux utilisateurs de profiter d’une expérience personnalisée sur Réseau Citadelle, articulée autour des films et des séries qui les intéressent, ainsi que d’historiques de lecture distincts. Veuillez noter que les profils étant accessibles par chaque personne utilisant votre compte Réseau Citadelle, quiconque ayant accès à votre compte Réseau Citadelle peut parcourir, utiliser, modifier ou supprimer les profils. Vous devriez expliquer cela aux personnes avec qui vous partagez l’accès à votre compte et, si vous ne souhaitez pas qu’elles utilisent ou modifient votre profil, leur en faire la demande explicite. Les utilisateurs possédant un profil peuvent être invités à ajouter une adresse e-mail, un numéro de téléphone ou d’autres informations à leur profil. Le cas échéant, ils reçoivent un avis de collecte et d’utilisation de ces données au moment où elles sont requises (la notice de confidentialité applicable aux profils s’applique alors.

Vos choix

E-mails et SMS. Si vous souhaitez ne plus recevoir certains types de communications de Réseau Citadelle par e-mail ou par SMS, il vous suffit d’accéder à la page « Paramètres de communication » dans la section « Compte » de notre site, et de décocher les cases correspondant aux communications que vous ne souhaitez plus recevoir. Vous pouvez aussi cliquer sur le lien « Se désabonner » dans l’e-mail ou répondre STOP (ou l’indication reçue dans le message) au SMS. Veuillez noter que vous ne pouvez pas vous désabonner des communications en rapport avec le service, notamment des messages concernant les transactions sur votre compte.

Notifications Push. Vous pouvez choisir de recevoir des notifications Push de la part de Réseau Citadelle. Avec certains systèmes d’exploitation, vous serez automatiquement inscrit aux notifications. Si vous décidez ensuite que vous ne souhaitez plus recevoir ces notifications, vous pouvez désactiver cette fonctionnalité dans les réglages de votre appareil mobile.

WhatsApp. Si vous avez activé les messages WhatsApp en lien avec votre profil ou compte Réseau Citadelle, mais ne souhaitez plus recevoir de tels messages, vous pouvez modifier vos paramètres dans l’application WhatsApp afin de les bloquer.

Publicités ciblées par centres d’intérêt. Les publicités ciblées par centres d’intérêt sont des publicités en ligne adaptées à l’utilisation que vous faites de divers sites web et applications sur Internet. Si vous utilisez un navigateur, les cookies et les balises web nous permettent de collecter des informations qui nous aident à cerner vos centres d’intérêt. Si vous utilisez un appareil mobile, une tablette ou un appareil de streaming qui inclut un identifiant réinitialisable, ce dernier peut nous aider à identifier vos centres d’intérêt potentiels. Pour en savoir plus sur les choix qui s’offrent à vous concernant les publicités de Réseau Citadelle ciblées par centres d’intérêt, veuillez consulter la section « Cookies et publicité en ligne » (ci-dessous).

Communications basées sur la mise en correspondance d’identifiants. Certaines applications et certains sites tiers nous permettent de proposer à nos utilisateurs des promotions en ligne sur nos titres et services en envoyant un identifiant confidentiel à ces tiers. Cet identifiant est issu de la conversion des données d’origine (comme une adresse e-mail ou un numéro de téléphone) en une valeur permettant de ne pas les divulguer. Le tiers compare cet identifiant à ceux présents dans sa base de données et une correspondance est établie uniquement si vous avez utilisé ce même identifiant (comme une adresse e-mail) avec Réseau Citadelle et le tiers. En cas de correspondance, Réseau Citadelle peut alors décider de vous envoyer une communication promotionnelle sur l’application ou le site tiers en question. Vous pouvez désactiver cette option à la page « Communications marketing » de la section « Compte » de notre site web.

Vos droits et informations

Vous pouvez demander l’accès à vos données personnelles ou corriger ou mettre à jour des données erronées ou obsolètes que nous conservons sur vous.

Le moyen le plus simple de le faire est d’accéder à la section « Compte » de notre site web, où vous pouvez consulter et mettre à jour de nombreuses informations sur votre compte, y compris vos coordonnées, vos informations de paiement Réseau Citadelle et divers renseignements connexes sur votre compte (comme le contenu que vous avez visionné et évalué). Vous devez vous identifier pour accéder à la section « Compte ». Vous pouvez également demander la suppression des données personnelles que nous conservons sur vous.

Pour émettre de telles demandes, ou si vous avez d’autres questions concernant nos pratiques de confidentialité, veuillez contacter notre Délégué à la protection des données/Bureau de la protection des données par e-mail à l’adresse suivante : contact@reseaucitadelle.fr. Nous répondons à toutes les demandes que nous recevons de la part des personnes souhaitant exercer leurs droits en matière de protection des données, conformément aux lois en vigueur sur la protection des données. Veuillez aussi vous reporter à la section « Vos choix » dans la présente Déclaration de confidentialité pour connaître les options supplémentaires concernant vos données.

Vous pouvez vous opposer au traitement de vos données personnelles, nous demander de limiter le traitement de vos données personnelles ou demander la portabilité de vos données personnelles. Si nous avons collecté et traité vos données personnelles avec votre consentement, vous pouvez retirer votre consentement à tout moment. Le retrait de votre consentement n’affecte pas la licéité de tout éventuel traitement que nous aurions réalisé au préalable et n’affecte pas non plus le traitement de vos données personnelles réalisé sur un fondement légal de traitement autre que le consentement. Vous avez le droit de déposer une plainte auprès d’une autorité de protection des données au sujet de la collecte et de l’utilisation de vos données personnelles. Notre établissement principal au sein de l’Union européenne se trouve aux Pays-Bas. Pour en savoir plus, veuillez consulter notre centre d’aide en ligne à l’adresse suivante : contact@reseaucitadelle.fr

Nous pouvons conserver certaines informations, si les lois et règlements en vigueur l’exigent ou le permettent, notamment pour honorer vos choix, à des fins de facturation ou d’archivage et pour satisfaire les objectifs décrits dans la présente Déclaration de confidentialité. Nous prenons des mesures raisonnables pour détruire ou dépersonnaliser les données personnelles de manière sécurisée lorsqu’elles ne sont plus nécessaires.

Sécurité

Nous mettons en œuvre des mesures administratives, logiques, physiques et organisationnelles raisonnables pour protéger la sécurité de vos données personnelles contre le vol ainsi que l’accès, l’utilisation et la modification non autorisés. Ces mesures sont conçues pour assurer un niveau de sécurité adapté aux risques qui accompagnent le traitement de vos données personnelles.

Autres sites web, plateformes et applications

Le service Réseau Citadelle peut être proposé sur et/ou utiliser des fonctionnalités (comme le contrôle vocal) gérées par des plateformes tierces ou contenir des liens vers des sites exploités par des tiers dont la politique en matière de traitement des données personnelles peut être différente de la nôtre. Par exemple, vous pouvez accéder au service Réseau Citadelle par le biais de plateformes comme les consoles de jeu, smart TV, appareils mobiles, décodeurs numériques ainsi que par d’autres dispositifs connectés. Ces sites web et plateformes sont régis par des politiques de confidentialité ou des données, des déclarations de confidentialité, des notices et conditions d’utilisation distinctes et indépendantes que nous vous recommandons de lire attentivement. Vous pouvez aussi rencontrer des applications tierces qui interagissent avec le service Réseau Citadelle.

Mineurs

Vous devez avoir 18 ans ou plus pour vous abonner au service Réseau Citadelle. Dans certains pays, l’âge légal de la majorité peut être supérieur à 18 ans, auquel cas vous devez satisfaire à cette exigence pour pouvoir devenir membre. Les mineurs de moins de 18 ans peuvent utiliser le service, mais uniquement avec la participation, avec l’accord et sous la surveillance d’un parent ou d’un tuteur légal.

Modifications apportées à la présente Déclaration de confidentialité

La présente Déclaration de confidentialité sera mise à jour de temps à autre pour tenir compte des évolutions légales, réglementaires et opérationnelles. Nous vous aviserons de ces modifications (et de leur date d’entrée en vigueur) conformément à la loi. Votre utilisation continue du service Réseau Citadelle après la prise d’effet de ces modifications vaut reconnaissance et (le cas échéant) acceptation de votre part de ces modifications. Si vous ne souhaitez pas reconnaître ou accepter les modifications apportées à la présente Déclaration de confidentialité, vous pouvez cesser d’utiliser le service Réseau Citadelle. Pour connaître la date de la dernière révision du présent document, consultez la section « Dernière mise » à jour ci-dessous.

Cookies et publicité en ligne

Réseau Citadelle et ses Fournisseurs de services utilisent des cookies et d’autres technologies (comme des balises web), ainsi que des identifiants réinitialisables, pour différentes raisons. Ces technologies nous permettent notamment de faciliter votre accès à nos services parce que nous nous souvenons de vous chaque fois que vous vous connectez, ainsi que d’assurer et d’analyser nos prestations. Nous utilisons également des cookies et des identifiants réinitialisables pour connaître plus précisément nos utilisateurs, mieux comprendre leurs intérêts et cibler nos publicités et nos campagnes marketing. Cette section vise à vous informer de l’utilisation que nous faisons de telles technologies. Elle explique les types de technologies dont nous nous servons, leur utilité et les choix dont vous disposez concernant leur utilisation.

  1. Que sont les cookies ? 

    Les cookies sont de petits fichiers de données qui sont stockés sur votre appareil lorsque vous visitez et utilisez des sites web et des services en ligne. Ils sont utilisés couramment pour faire fonctionner les sites web ou pour en optimiser le fonctionnement, pour fournir des renseignements et pour personnaliser les services et la publicité. 

    Les cookies ne sont pas les seules technologies exploitables à ces fins. Nous utilisons également d’autres types de technologies similaires. Consultez les détails ci-dessous pour en savoir plus et obtenir des exemples.
  2. Que sont les identifiants d’appareils réinitialisables ? 

    Les identifiants réinitialisables (également appelés « identifiants publicitaires »), semblables aux cookies, se trouvent sur de nombreux appareils mobiles et tablettes (il s’agit par exemple des identifiants pour annonceurs ou IDFA sur les appareils iOS et des identifiants publicitaires Google sur les appareils Android), ainsi que sur certains appareils de streaming. À l’instar des cookies, les identifiants réinitialisables permettent de rendre le contenu publicitaire en ligne plus pertinent.
  3. Pourquoi Réseau Citadelle utilise-t-il des cookies et des identifiants réinitialisables ?
    • Cookies nécessaires : ces cookies sont essentiels au fonctionnement de notre site web et de notre service en ligne. Par exemple, Réseau Citadelle et ses Fournisseurs de services peuvent utiliser ce type de cookie pour authentifier nos utilisateurs et les identifier lorsqu’ils sont connectés à nos sites Web et à nos applications, afin de leur fournir notre service. Ces cookies nous permettent également de faire respecter nos Conditions d’utilisation, d’éviter les fraudes et d’assurer la sécurité de notre service.
    • Cookies de performance et de fonctionnalité : ces cookies ne sont pas essentiels, mais ils nous aident à personnaliser votre expérience en ligne sur Réseau Citadelle et à l’améliorer. Ils nous permettent, par exemple, de mémoriser vos préférences et ils vous évitent de devoir ressaisir des données que vous nous avez déjà communiquées (notamment lors de votre inscription). Nous utilisons également ce type de cookie pour collecter des données (comme les pages les plus populaires, les taux de conversion, les habitudes de lecture ou le nombre de clics) sur la manière dont les internautes utilisent le service Réseau Citadelle, afin d’améliorer et de personnaliser notre site web et notre service, et pour réaliser des études de marché. La suppression de ces types de cookies peut limiter les fonctionnalités de notre service.
    • Cookies publicitaires et identifiants réinitialisables : les cookies et identifiants réinitialisables exploitent des informations sur votre utilisation de ce site web, d’applications et d’autres sites Web, ainsi que sur votre réaction aux publicités et aux e-mails, dans le but de vous proposer des publicités susceptibles de vous intéresser davantage. Ces publicités sont qualifiées de « publicités ciblées par centres d’intérêt ». De nombreux cookies publicitaires associés à notre service appartiennent à nos Fournisseurs de services.
  4. Comment puis-je exercer mon choix concernant l’utilisation des cookies et des identifiants réinitialisables ? 

    Pour en savoir plus sur les cookies créés par notre site web et sur les autres méthodes de suivi en ligne (notamment la collecte de données par des tiers sur vos activités en ligne au fil du temps et via des services en ligne ou des sites tiers afin d’optimiser les publicités ciblées par centres d’intérêt) et pour exercer votre choix les concernant.

    Pour ne pas recevoir de publicités de Réseau Citadelle ciblées par centres d’intérêt en lien avec un identifiant réinitialisable sur un appareil mobile, une tablette ou un appareil de streaming, veuillez configurer le paramètre correspondant sur l’appareil en question (généralement accessible dans la section « Confidentialité » ou « Annonces » des paramètres de l’appareil). Vous verrez peut-être toujours des publicités Réseau Citadelle sur votre appareil, mais elles ne seront plus ciblées en fonction de vos intérêts. 

  5. Comment Réseau Citadelle utilise-t-il les balises Web et les autres technologies ? 

    Les cookies sont souvent associés à des balises web (également appelées « GIF invisibles » ou « pixels-espions »). Réseau Citadelle et ses Fournisseurs de services sont susceptibles d’utiliser des balises Web aux mêmes fins que les cookies, par exemple pour comprendre et améliorer l’utilisation de notre service, optimiser les performances du site, analyser le trafic des internautes et les actions effectuées sur notre site, ou encore comprendre les interactions avec nos campagnes commerciales (notamment les e-mails et les publicités en ligne sur des sites tiers). Comme les balises Web sont généralement associées à des cookies, dans la plupart des cas, le fait de refuser les cookies amoindrit l’efficacité des balises web qui leur sont associées. 

    Nous utilisons d’autres technologies semblables aux cookies, comme le stockage et les plug-ins pour navigateurs web (par exemple, HTML5, IndexedDB et WebSQL). À l’instar des cookies, certaines de ces technologies peuvent stocker de petites quantités de données sur votre appareil. Nous sommes susceptibles d’utiliser ces technologies, entre autres, pour les mêmes finalités que les cookies : notamment pour faire respecter nos conditions, pour éviter les fraudes et pour analyser l’utilisation de notre service. Vous pouvez exercer votre choix concernant l’utilisation de ces technologies de différentes manières. Par exemple, les navigateurs les plus connus permettent de purger leur stockage, généralement via les paramètres ou les préférences. Pour en savoir plus, veuillez consulter l’aide en ligne ou la section de support de votre navigateur. Vous pouvez également désactiver d’autres technologies comme le stockage Silverlight directement dans l’application.

Conditions d’utilisation de Réseau Citadelle

Réseau Citadelle offre un service d’abonnement personnalisé permettant à nos utilisateurs d’accéder à des cours et formations (« contenu Réseau Citadelle ») diffusés en streaming par Internet sur certains téléviseurs, ordinateurs et autres appareils connectés (« appareils compatibles avec Réseau Citadelle »).

Les présentes Conditions d’utilisation régissent votre utilisation de notre service. Telles qu’utilisées dans les présentes, les expressions « service Réseau Citadelle », « notre service » ou « le service » désignent le service personnalisé fourni par Réseau Citadelle permettant de rechercher et de regarder le contenu Réseau Citadelle, notamment l’ensemble des fonctionnalités, les recommandations et les critiques, le site Web et les interfaces utilisateur, ainsi que tout le contenu et les logiciels associés à notre service.

  1. Abonnement 

    1.1. Votre abonnement à Réseau Citadelle se poursuit jusqu’à sa résiliation. Pour utiliser le service Réseau Citadelle, vous devez avoir un accès à Internet et un appareil compatible avec Réseau Citadelle, et vous devez nous fournir un ou plusieurs Moyens de paiement. Un « Moyen de paiement » désigne un moyen de paiement actuel, valide, accepté, pouvant être mis à jour de temps à autre et pouvant inclure le paiement via votre compte avec un tiers. À moins que vous ne résiliiez votre abonnement avant votre date de facturation, vous nous autorisez à vous facturer les frais d’abonnement pour le cycle de facturation suivant via votre Moyen de paiement (voir « Résiliation » ci-dessous). 

    1.2. Nous pouvons proposer différents forfaits d’abonnement, y compris des forfaits promotionnels spéciaux ou des abonnements proposés par des tiers dans le cadre de la prestation de leurs propres produits et services. Certains forfaits d’abonnement peuvent comporter des conditions et restrictions différentes, dont vous serez informé au moment de votre inscription ou dans d’autres communications mises à votre disposition. Vous trouverez les détails spécifiques de votre abonnement Réseau Citadelle en consultant notre site Web et en cliquant sur le lien « Compte » disponible en haut des pages du site Web Réseau Citadelle, sous votre nom de profil.
  2. Essais gratuits 

    2.1. Votre abonnement à Réseau Citadelle peut débuter par un essai gratuit. La durée de la période d’essai gratuit est spécifiée lors de l’inscription, et elle est destinée à permettre aux nouveaux membres et à certains anciens membres d’essayer le service. 

    2.2. Réseau Citadelle se réserve le droit, à son entière discrétion, de déterminer votre admissibilité à un essai gratuit et de la limiter, ainsi que sa durée, pour empêcher tout abus d’essai gratuit. Nous nous réservons le droit de révoquer l’essai gratuit et de suspendre votre compte si nous considérons que vous n’êtes pas admissible. Les personnes de votre famille déjà ou récemment abonnées à Réseau Citadelle ne sont pas admissibles. Nous sommes susceptibles d’utiliser des informations telles que l’identifiant de l’appareil, le Moyen de paiement ou une adresse e-mail de compte utilisés avec un abonnement Réseau Citadelle existant ou récent pour déterminer l’admissibilité. Des restrictions peuvent s’appliquer en cas de cumuls avec d’autres offres. 

    2.3. Nous facturerons les frais d’abonnement pour le cycle de facturation suivant via votre Moyen de paiement au terme de la période d’essai gratuit, sauf si vous résiliez votre abonnement avant la fin de cette période d’essai gratuit. Pour consulter les frais d’abonnement et la date de fin de votre période d’essai gratuit, veuillez accéder à notre site Web et cliquer sur le lien « Détails de facturation », sur la page « Compte ».
  3. Facturation et résiliation 

    3.1. Cycle de facturation. Les frais d’abonnement au service Réseau Citadelle seront facturés via votre Moyen de paiement à la date de facturation spécifique indiquée sur votre page « Compte ». La durée de votre cycle de facturation dépendra du type d’abonnement que vous choisissez lorsque vous vous inscrivez au service. Dans certains cas, votre date de facturation peut changer, par exemple, si votre Moyen de paiement n’a pas fonctionné ou si votre abonnement payant a commencé un jour ne figurant pas dans un mois donné. Veuillez accéder à notre site Web et cliquer sur le lien « Détails de facturation » sur la page « Compte » pour connaître la date de votre prochaine facturation. 

    3.2. Moyens de paiement. Pour utiliser le service Réseau Citadelle, vous devez nous fournir un ou plusieurs Moyens de paiement. Vous nous autorisez à prélever votre compte via tout Moyen de paiement associé à votre compte au cas où votre Moyen de paiement principal serait décliné ou ne serait plus à notre disposition pour le paiement de vos frais d’abonnement. Vous êtes redevable de tout montant non prélevé. Si le règlement d’un paiement échoue en raison de l’expiration de la carte, de solde insuffisant ou pour tout autre motif, et que vous ne résiliez pas votre compte, nous pouvons suspendre votre accès à notre service jusqu’à ce que nous ayons réussi à prélever votre compte via un Moyen de paiement valide. Pour certains Moyens de paiement, le prestataire peut vous facturer certains frais, tels que des frais sur les transactions internationales ou d’autres frais relatifs au traitement de votre Moyen de paiement. Les frais liés aux taxes locales peuvent varier selon le Moyen de paiement utilisé. Veuillez vous adresser au prestataire de votre Moyen de paiement pour en savoir plus. 

    3.3. Mise à jour de vos Moyens de paiement. Vous pouvez mettre à jour vos Moyens de paiement en vous rendant sur la page « Compte ». Nous pouvons également mettre à jour vos Moyens de paiement avec des informations fournies par les prestataires de service de paiement. Après toute mise à jour, vous nous autorisez à continuer à prélever votre compte via le ou les Moyens de paiement concernés. 

    3.4. Résiliation. Vous pouvez résilier votre abonnement Réseau Citadelle à tout moment et vous continuerez d’avoir accès au service jusqu’à la fin de votre période de facturation. Les paiements sont non remboursables et nous n’accordons aucun remboursement ou crédit pour les périodes d’utilisation partielle, ou pour tout contenu Réseau Citadelle non regardé. Pour résilier votre abonnement, accédez à la page « Compte » et suivez les instructions. Si vous résiliez votre abonnement, votre compte sera automatiquement clôturé à l’issue de votre période de facturation en cours. Pour savoir quand votre compte sera clôturé, veuillez cliquer sur « Détails de facturation » dans « Compte ». Si vous vous êtes inscrit à Réseau Citadelle en utilisant un compte que vous détenez auprès d’un tiers comme Moyen de paiement et que vous souhaitez résilier votre abonnement Réseau Citadelle, il se peut que vous deviez le faire auprès de ce tiers, par exemple en consultant votre compte auprès de ce tiers et en désactivant le renouvellement automatique ou en vous désabonnant du service Réseau Citadelle via ce tiers. Vous pouvez également consulter les informations de facturation concernant votre abonnement Réseau Citadelle en consultant votre compte auprès du tiers concerné. 

    3.5. Modifications du prix et des abonnements. Nous pouvons modifier nos abonnements ainsi que le prix de notre service de temps à autre. Toutefois, toutes modifications de tarification ou de votre abonnement ne sont applicables qu’aux cycles de facturation suivant la notification de ces modifications.
  4. Service Réseau Citadelle 

    4.1. Vous devez être âgé de 18 ans, ou avoir atteint la majorité légale dans votre province, votre territoire ou votre pays, pour vous abonner au service Réseau Citadelle. Les personnes mineures peuvent utiliser le service uniquement sous la surveillance d’un adulte. 

    4.2. Le service Réseau Citadelle, ainsi que tout contenu regardé via le service, est réservé à un usage uniquement personnel et non commercial et ne doit pas être partagé avec des personnes extérieures à votre foyer. Pendant la durée de votre abonnement, nous vous accordons un droit limité, non exclusif et non transférable vous permettant d’accéder au service Réseau Citadelle et de regarder le contenu Réseau Citadelle. À l’exception de ce qui précède, aucun droit, titre ou intérêt ne vous est accordé. Vous acceptez de ne pas utiliser le service pour des projections publiques. 

    4.3. Vous ne pouvez regarder le contenu Réseau Citadelle que dans les pays où nous proposons notre service et dans lesquels nous détenons les licences correspondantes. Le contenu disponible peut varier selon la zone géographique et peut être modifié à tout moment. Le nombre d’appareils sur lesquels vous pouvez simultanément regarder du contenu dépend du type d’abonnement que vous avez choisi et est précisé sur la page « Compte ». 

    4.4. Le service Réseau Citadelle, y compris le contenu de la bibliothèque, est régulièrement mis à jour. De même, nous testons régulièrement différents aspects de notre service, notamment notre site Web, nos interfaces utilisateur, nos offres promotionnelles et la disponibilité du contenu Réseau Citadelle. Vous pouvez désactiver votre participation aux tests à tout moment en vous rendant sur la page « Compte » et en modifiant les paramètres de « Participation à des tests ». 

    4.5. Certains titres du contenu Réseau Citadelle peuvent être téléchargés et stockés temporairement pour être regardés hors ligne sur certains appareils pris en charge (« Titres hors ligne »). Des limitations s’appliquent, y compris des restrictions sur le nombre de Titres hors ligne par compte, le nombre maximum d’appareils sur lesquels peuvent être téléchargés des Titres hors ligne, la période au cours de laquelle vous devrez commencer la lecture des Titres hors ligne et la durée pendant laquelle les Titres hors ligne seront accessibles. Certains Titres hors ligne ne peuvent pas être regardés dans certains pays et si vous vous connectez dans un pays depuis lequel il n’est pas possible de regarder ce Titre hors ligne en mode streaming, celui-ci ne pourra pas être regardé tant que vous vous trouverez dans ce pays. 

    4.6. Vous vous engagez à ne pas archiver, reproduire, distribuer, modifier, afficher, exécuter, publier, concéder, créer des œuvres dérivées, vendre ou utiliser (sauf autorisation expresse mentionnée dans les présentes Conditions d’utilisation) le contenu et les informations du service Réseau Citadelle (ou obtenus via celui-ci). Vous vous engagez également à ne pas : contourner, retirer, modifier, désactiver, détruire ou faire échouer les protections du contenu dans le cadre du service Réseau Citadelle ; utiliser des robots, des robots d’indexation, des outils de moissonnage du Web ou d’autres méthodes automatisées pour accéder au service Réseau Citadelle ; décompiler, faire de l’ingénierie inverse ou démonter tout logiciel, produit ou processus accessibles via le service Réseau Citadelle ; insérer tout code ou produit, ou manipuler le contenu du service Réseau Citadelle de quelque façon que ce soit ; ou utiliser toute méthode d’exploration, de collecte ou d’extraction de données. De même, vous vous engagez à ne pas télécharger, afficher, envoyer par e-mail ou envoyer ou transmettre de quelque façon que ce soit n’importe quel contenu en vue d’interrompre, détruire ou restreindre la fonctionnalité de tout logiciel ou équipement informatique ou de télécommunication associés au service Réseau Citadelle, y compris tout virus ou tout autre code, fichier ou programme informatiques. Nous nous réservons le droit de résilier ou de restreindre votre utilisation de notre service si vous enfreignez les présentes Conditions d’utilisation ou faites une utilisation illégale ou illégitime du service. 

    4.7. La qualité d’affichage du contenu Réseau Citadelle peut varier d’un appareil à l’autre, et peut être influencée par différents facteurs, dont votre localisation, la bande passante disponible et/ou la vitesse de votre connexion Internet. La disponibilité des formats HD, Ultra HD et HDR dépend de votre connexion Internet et des capacités de l’appareil. Tout le contenu n’est pas disponible dans tous les formats, notamment les formats HD, Ultra HD et HDR, et tous les types d’abonnement ne permettent pas de visionner le contenu dans tous les formats. Par défaut, les paramètres de lecture sur réseau cellulaire excluent les contenus en HD, Ultra HD et HDR. Pour obtenir une qualité SD, votre système doit disposer d’une vitesse de connexion de 0,5 Mbit/s minimum. Une vitesse de téléchargement d’au moins 5 Mbit/s par flux est recommandée pour pouvoir regarder du contenu en HD (720p ou plus). Une vitesse de téléchargement d’au moins 25 Mbit/s par flux est recommandée pour pouvoir regarder du contenu en Ultra HD (résolution de 1080p ou plus) et en HDR. Les frais de connexion à Internet sont à votre charge. Veuillez contacter votre fournisseur d’accès Internet pour en savoir plus sur les éventuels frais d’utilisation des données Internet. Le délai qui s’écoule avant de pouvoir regarder du contenu Réseau Citadelle varie en fonction de plusieurs facteurs, notamment votre localisation, la bande passante disponible au moment où vous regardez le titre, le contenu choisi et la configuration de votre appareil compatible avec Réseau Citadelle. 

    4.8. Le logiciel de Réseau Citadelle est conçu par ou pour Réseau Citadelle et permet la consultation du contenu Réseau Citadelle via des appareils compatibles avec Réseau Citadelle. Ce logiciel peut varier selon l’appareil et le support utilisés ; les fonctionnalités et caractéristiques peuvent également varier en fonction de l’appareil. En utilisant notre service, vous reconnaissez que celui-ci puisse nécessiter l’utilisation du logiciel de tiers soumis aux conditions de licences de ces tiers. Vous acceptez de recevoir automatiquement des versions mises à jour du logiciel de Réseau Citadelle ou des logiciels tiers associés au service.
  5. Mots de passe et accès au compte. L’utilisateur ayant créé le compte Réseau Citadelle et se voyant facturer des frais d’abonnement via le Moyen de paiement choisi (le « Titulaire du compte ») détient l’accès au compte Réseau Citadelle et a le contrôle sur ce dernier et les appareils compatibles avec Réseau Citadelle utilisés pour accéder à notre service. Cet utilisateur est responsable de toute activité se produisant via son compte Réseau Citadelle. Afin de garder le contrôle du compte et d’empêcher quiconque d’y accéder (et d’accéder notamment aux informations sur l’historique de lecture du compte), le Titulaire du compte doit garder le contrôle des appareils compatibles avec Réseau Citadelle qui sont utilisés pour accéder au service et ne doit communiquer à personne son mot de passe ni les détails relatifs au Moyen de paiement associé au compte. Vous êtes responsable de la mise à jour et du maintien d’informations exactes relatives à votre compte. Nous pouvons résilier ou suspendre votre compte afin de vous protéger, ainsi que pour protéger Réseau Citadelle ou ses partenaires, contre toute usurpation d’identité ou toute autre activité frauduleuse.
  6. Divers 

    6.1. Droit applicable. Les présentes Conditions d’utilisation sont régies et interprétées selon le droit des Pays-Bas. Les présentes Conditions d’utilisation ne sauraient limiter les dispositions relatives à la protection des consommateurs dont vous pourriez bénéficier en vertu de la législation en vigueur dans votre pays de résidence. 

    6.2. Contenus non sollicités. Réseau Citadelle n’accepte aucun contenu ou idée non sollicités concernant du contenu Réseau Citadelle, et se dégage de toute responsabilité quant aux similitudes entre son contenu ou sa programmation et les contenus ou les idées qui lui sont transmis. 

    6.3. Assistance clientèle. Pour obtenir plus d’informations sur notre service et ses fonctionnalités ou si vous avez besoin d’aide pour l’utilisation de votre compte, veuillez visiter le Centre d’aide de Réseau Citadelle disponible sur notre site Web. Dans certains cas, le Service clientèle pourra vous assister en utilisant un outil d’aide et d’accès à distance par lequel nous aurons le plein contrôle de votre ordinateur. Si vous ne souhaitez pas nous donner cet accès, vous devez refuser l’assistance par l’outil d’accès à distance et nous vous aiderons alors par d’autres moyens. 

    6.4. Nullité – Invalidité. Si une ou plusieurs dispositions dans les présentes Conditions d’utilisation devaient s’avérer invalides, illégales ou inexécutables, les dispositions restantes demeureront pleinement applicables et conserveront leurs effets. 

    6.5. Modification des Conditions d’utilisation. Réseau Citadelle peut, de temps à autre, modifier les présentes Conditions d’utilisation. Nous vous informerons au moins 30 jours avant que de telles modifications ne deviennent applicables. 

    6.6. Communications électroniques. Nous vous enverrons des informations relatives à votre compte (par exemple, les autorisations de paiement, les factures, les changements de mot de passe ou de Moyen de paiement, les messages de confirmation, les notifications) uniquement par voie électronique, par exemple par l’envoi d’un e-mail à l’adresse électronique que vous nous avez fournie lors de votre inscription.